Marque enregistrée - Marque en non vigueur

520
Saveurs et Terroirs, SAS

Numéro de dépôt :
3788669
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
520 de Saveurs et Terroirs

Présentation de la marque 520

Déposée le 8 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Saveurs et Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 520 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Saveurs et Terroirs domicilié(e) 15 rue d'Etampes - 02400 - CHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 042 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saveurs et Terroirs domicilié(e) 15 rue d'Etampes - 02400 - CHIERRY - France.

La marque 520 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 520 est expirée depuis le 8 décembre 2020.

Saveurs et Terroirs a également déposé les autres marques suivantes : TRINQUETTE , LCC LE CERCLE CHAMPENOIS , PAINFELD


Saveurs et Terroirs, SAS - 15 rue d'Etampes - 02400 - CHIERRY - France - SIREN 410042725


Saveurs et Terroirs - 15 rue d'Etampes - 02400 - CHIERRY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.